Gilles Armand

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilles ARMAND
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000047888333(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 202327/07/2023
De: Gilles ARMAND
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000047553416(source JORF)
mutation
17 Mai 202317/05/2023
De: Armand (Gilles)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000043872492(source JORF)
désignation
30 Juillet 202130/07/2021
De: Armand (Gilles)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2021-02-08"
JORFTEXT000043130491(source JORF)
réintégration
13 Février 202113/02/2021
De: Armand (Gilles)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000043130491(source JORF)
affectation
13 Février 202113/02/2021
De: Gilles Armand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000043053938(source JORF)
admission
27 Janvier 202127/01/2021
De: Gilles ARMAND
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
JORFTEXT000043038943(source JORF)
réintégration
23 Janvier 202123/01/2021
De: Gilles ARMAND
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de Mortagne-au-Perche
Groupe:
Sous-préfecture de Mortagne-au-Perche
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
JORFTEXT000043038943(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 202123/01/2021
De: Gilles ARMAND
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Mortagne-au-Perche
Groupe:
Sous-préfecture de Mortagne-au-Perche
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
JORFTEXT000041841583(source JORF)
nomination
02 Mai 202002/05/2020
De: Armand (Gilles)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000038793564(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 201921/07/2019
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléant du représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Stéphanie SEGUIN
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000038705230(source JORF)
nomination
30 Juin 201930/06/2019
De: Gilles Armand
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2019-04-01"
president
JORFTEXT000038284641(source JORF)
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléant au conseil d'administration de la société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038121300(source JORF)
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000037641862(source JORF)
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de la directrice générale du Trésor
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000037630775(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Gilles Armand
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000037623913(source JORF)
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au sein du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques
Objet:
suppléant au conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036075035(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Gilles ARMAND
Objet:
chargé de mission au bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Groupe:
Bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000036075033(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Gilles ARMAND
chargé de mission à la sous-direction des politiques publiques de la direction générale des outre-mer
Objet:
suppléant au commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut calédonien de participation (ICAP)
Remplace:M. Ivan POSTEL-VINAY
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de l'Institut calédonien de participation (ICAP)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000033234979(source JORF)
nomination
14 Octobre 201614/10/2016
De: Armand (Gilles)
maître de conférences
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2016-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000032862060(source JORF)
intégration
09 Juillet 201609/07/2016
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000031362523(source JORF)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation professionnelle de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
représentant du ministre des outre-mer
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000027990293(source JORF)
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Gilles Armand
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre observateur sans voix délibérative représentant le ministre des outre-mer au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000027975563(source JORF)
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Gabriel HUGONNOT
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000027960687(source JORF)
nomination
17 Septembre 201317/09/2013
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026364232(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201212/09/2012
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024691074(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 201121/10/2011
De: Armand (Gilles)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000024457829(source JORF)
désignation
11 Août 201111/08/2011
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022890296(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201006/10/2010
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021873959(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201026/02/2010
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021259388(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021031074(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 200913/09/2009
De: Gilles Armand
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019498743(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 200819/09/2008
De: Armand (Gilles)
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2008-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000019147884(source JORF)
affectation
10 Juillet 200810/07/2008
De: Armand (Gilles)
maître de conférences
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000018383488(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Armand (Gilles)
Objet:
maître de conférences
maitre_de_conference
JORFTEXT000018383488(source JORF)
détachement
19 Mars 200819/03/2008
De: Armand (Gilles)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000524019(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Armand (Gilles, Louis, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
C. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Contingent 1986/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-08-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.